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Un adulte, de surcroît enseignant, peut-il être de bonne foi lorsqu’il affirme ne pas avoir réalisé que son partenaire de «jeux sexuels» était handicapé de naissance et mentalement âgé de quatre ans ? C’est la délicate question à laquelle le tribunal a dû répondre hier.

Poursuivi pour avoir commis ou tenté de commettre des attouchements sexuels sur une personne vulnérable, cet enseignant a maintenu sa position tout au long de son jugement. «Il n’y a pas eu de contrainte, c’est lui qui m’a provoqué, j’ai cédé à la tentation de ces jeux sexuels et je regrette de me trouver là», exprimant ainsi son sentiment d’avoir été placé devant la justice sans avoir rien fait pour cela. Les faits remontent au 22 novembre 2013 et ont fait l’objet d’un dépôt de plainte contre X de la mère, également tutrice de A. Âgé d’une vingtaine d’années, A. s’exprime et pense comme un enfant de 4 ou 5 ans, même si son apparence est celle d’un jeune homme en bonne santé.
 
En fin d’après-midi ce jour-là, la mère de A. s’inquiète de voir son fils rentrer de la plage de Friar’s Bay après le coucher du soleil, contrairement à son habitude. Elle le questionne et découvre qu’il a rencontré S.A. sur la plage, qu’il l’a suivi jusqu’à Happy Bay, que S.A. l’a massé aux épaules et aux pieds, puis qu’il a baissé son maillot de bain avant de lui écarter les fesses et de tenter d’introduire son sexe dans son anus. A. dit à sa mère qu’il n’était pas d’accord et qu’il s’est rebiffé. Le médecin légiste qui l’examinera ne relèvera pas de trace de sperme, mais constatera qu’il a pu y avoir pénétration. Quant au rapport psychiatrique, il décrit un jeune adulte sans défense face à une éventuelle manipulation, dans l’incapacité de mettre en place un scénario imaginaire et conclue à l’impossibilité qu’il invente des faits aussi graves.  
 
ILS CROISENTLE PRÉVENU PAR HASARD
 
Le jeune adulte a dit à sa mère que le monsieur était blanc et que sa voiture était immatriculée sur la partie française, mais elle n’en sait pas plus, jusqu’à ce qu’en avril 2015 elle et son fils croisent S.A. au supermarché, qu’il le reconnaisse et qu’elle puisse ainsi l’identifier. Entendu par les gendarmes, S.A. est placé en garde-à-vue. Il ne conteste pas les «jeux sexuels», mais nie être à l’origine des faits. Venu avec son compagnon de l’époque sur la plage ce jour-là, il a déjà vu A. et a même échangé quelques paroles avec lui auparavant. Mais là, selon lui, c’est le garçon qui les a sollicités, qui s’est montré agité, qui voulait avoir une relation sexuelle. Son compagnon ayant décidé de quitter la plage, il se retrouve alors seul avec A., qui oui, était «plutôt simplet, mais pas handicapé». Entendu par les gendarmes, son ex est plus clair : il suffit d’échanger deux phrases avec A. pour se rendre compte qu’il est atteint d’un retard mental manifeste, «ça saute aux yeux», et c’est d’ailleurs la raison pour laquelle il a quitté la plage.
 
«Comment expliquez-vous cette différence de perception, surtout que vous êtes enseignant, que vous avez l’habitude de parler aux jeunes,» demande le président Égron-Reverseau à S.A., qui se justifie en répondant qu’ils n’ont pas beaucoup parlé. «Admettez-vous avoir commis une agression sexuelle,» poursuit le juge. Et S.A. de répondre : «Il y a eu sollicitation, j’ai cédé, mais il n’y a pas eu de contrainte. Quand il a voulu arrêter, on a arrêté le jeu sexuel».
 
UN DR. JEKYLL & MR HYDE
L’avocate de la famille propose d’entendre A., «une décision compliquée et pénible pour lui». Il est manifestement intimidé et nerveux face aux trois juges. Ses premiers mots sont incompréhensibles, puis il dit «c’est pas vrai !» sur un ton révolté avant de retourner spontanément s’asseoir.
 
Dans le cadre de l’enquête, S.A. a rencontré un psychiatre auquel il a confié un sentiment d’injustice et sa décision de déposer une plainte pour dénonciation calomnieuse, plainte qui a par ailleurs été classée sans suite. Il n’a pas d’antécédent judiciaire ou psychiatrique, simplement un suivi psychiatrique ambulatoire lorsqu’il était plus jeune, afin d’arriver à accepter son homosexualité. C’est quelqu’un de «normal», qui estime que le jeune a menti à sa mère par crainte d’être puni. Pour l’avocate de A. et de sa mère, S.A. s’apparente à Dr. Jekyll & Mr Hyde, quelqu’un qui a des difficultés à reconnaître la situation réelle. «Il dit aux gendarmes qu’il est confronté au quotidien avec des élèves qui ressemblent à A. Mais il ne pouvait ignorer son retard mental et il en a profité». Et elle ajoute : «Il n’a aucun regret vis-à-vis de A., juste vis-à-vis de sa situation. Je trouve inadmissible que cet enseignant n’ait pas une once de remord».
 
2 ANS DE PRISON AVEC SURSIS
Le procureur Michaël Ohayon met l’accent sur «la mauvaise foi évidente dans la logique du prévenu» et rappelle que «le cœur du dossier, c’est la contrainte sur A., démontrée par le psychiatre qui nous dit que A. est totalement authentique». L’avocat de S.A. remarque que A., s’il est mentalement malade, a le corps d’un adulte et que le compagnon de son client, seul témoin dans l’affaire, n’était pas présent au moment des faits. «C’est la parole d’un enfant contre celle d’un adulte,» estime-t-il. «On ne peut pas condamner quelqu’un sans preuve», poursuit-il avant de demander la relaxe.
 
Le tribunal a jugé que S.A. était coupable, que la contrainte morale était caractérisée tant le retard mental était évident, et a retenu cette circonstance aggravante. S.A. a été condamné à deux ans de prison avec sursis, assortis d’une mise à l’épreuve de trois ans et d’une obligation de soins, pour éviter la récidive. Il lui est interdit d’entrer en contact avec la victime. «Si vous êtes sur la même plage, vous prenez votre serviette et vous partez,» précise le président. S.A. sera inscrit au fichier des auteurs reconnus d’infractions sexuelles et devra tenir le greffe du tribunal au courant de ses éventuels changements d’adresse. Le tribunal a reçu la constitution des parties civiles et S.A. devra verser 5 000€ à A., 2 000€ à sa maman et leur verser 1 500€ au titre de l’article 475-1, qui concerne les frais de justice.
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