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Le Conseil territorial de Saint-Martin se réunira ce vendredi 1er mars 2019 à 9 heures afin de délibérer sur 5 points à l’ordre du jour établi comme suit :

  • Point 1 : Autorisation sur la base de l’article LO6362-1 visant à permettre au Président d’engager et liquider des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2019.
  • Point 2 : Désignation des représentants de l’administration au sein de la Commission Administrative Paritaire (CAP) – Le collège des représentants de la collectivité.
  • Point 3 : Désignation des représentants de l’administration au sein du Comité Technique (CT) et du Comité d’Hygiène de Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) – Le collège des représentants de la collectivité.
  • Point 4 : Désignation des représentants de l’administration au sein de la Commission  Consultative Paritaire (CCP) – Le collège des représentants de la collectivité.
  • Point 5 : Débat sur les orientations budgétaires

Les questions diverses.

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