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Le Conseil territorial se réunira en séance publique ce lundi 23 septembre 2019 à 9h00 selon l’ordre du jour suivant :

  • Instauration d’une allocation d’entretien en faveur d’un tiers durable et bénévole (TDB) qui accueille un enfant mineur sur décision administrative.
  • Règlement des frais de déplacement des agents de la Collectivité de Saint-Martin.
  • Budget Primitif pour l’exercice 2019 –Décision modificative n° 1.
  • Questions diverses
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