Tag: tribunal
One of us…
Saint-Martin est un endroit à part, avec ses contradictions et ses spécificités, de celles qui font que même si l’on passe du temps à...
Déclaration du Président Daniel Gibbs : convocation au tribunal correctionnel
Chers concitoyens,
Je vous parle aujourd’hui solennellement car personne ne le fera à ma place. D’autres se sont chargés de s’exprimer dans la presse sur...
Le parquet détaché de Saint-Martin et Saint-Barthélemy communique
A l'issue d'enquêtes réalisées par la Gendarmerie de Marigot, assistée de la Section de Recherches pour les braquages correctionnalisés de Concordia, trois dossiers de...
Violences avec arme à Saint Barth
Le parquet détaché de Saint-Martin et Saint-Barthélemy vous informe qu'hier soir à Basse-Terre une information judiciaire a été ouverte contre un manager d'hôtel de...
Saint Martin : Le tribunal reprend du service
Le tribunal correctionnel a repris son activité jeudi 12 octobre pour une audience à juge unique, avec plus de prévenus et d'avocats absents que...
Tribunal : Injures raciales à la chaîne
Comment mal terminer une soirée en traitant de “sale noir” un agent de sécurité haïtien et se retrouver au tribunal 6 mois plus tard...
L’injure...
Tribunal : Un stage de citoyenneté pour un doigt d’honneur
Le 10 avril dernier, sur la route nationale de Grand-Case, face à la rue des Écoles, deux jeunes hommes sur un scooter et sans...
Tribunal : Il a l’alcool mauvais
N.B., né il y a 21 ans à Saint-Martin, a l’alcool mauvais.
En décembre 2016, à l’occasion d’un match de foot au stade de Quartier...
Tribunal : Deux mois de prison pour le coup de machette
Un Dominiquais de 45 ans a été condamné à deux mois de prison pour avoir frappé un homme avec une machette le soir du...
Tribunal : Violences sans contact
Ils sont mariés, n’ont pas d’enfants ensemble, ne s’entendent plus du tout, mais vivent toujours ensemble. Il ne la supporte plus, lui reproche de...
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